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des nouvelles technologies, Battants a conscience de l’importance
du respect et de la protection de la confidentialité des informations
que les clients peuvent être amenés à communiquer
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s’engage à traiter avec le plus grand respect et la plus
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aux informations délivrées par nos clients reste un objectif
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des informations personnelles ou de la teneur de ces sites web. Battants
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8. Modifications des conditions :
Battants se réserve le droit, à sa discrétion,
de changer toute partie du site Web ou des présentes conditions.
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aux conditions telles que modifiées.
9. Juridiction :
Les présentes conditions sont régies et interprétées
selon la loi française et sont sujettes à la compétence
exclusive des tribunaux français.
10. Indépendance :
Si l'une des dispositions des présentes conditions est considérée
comme illégale, nulle ou inapplicable en vertu des lois des états
ou pays dans lesquels ces conditions sont prévues pour être
valides, et dans la mesure où elles sont illégales, nulles
ou inapplicables en vertu des lois d'un état ou pays, elles seront
traitées comme nulles et supprimées des présentes
; l'intégralité des autres dispositions restera en vigueur
et de plein effet et continuera à être applicable dans ledit
état ou pays.
11. Litiges :
En cas de litiges, les présentes conditions prévalent sur
tout autre accord, verbal ou écrit, entre le client et Battants.
12. Force Majeure :
Battants n'est pas responsable du non-respect des présentes
conditions en cas de force majeure.
13. Liens :
Battants n'est pas responsable de la disponibilité
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accessibles via ce site Web.
14. Téléchargement :
Certains dossiers faisant partie du Contenu du site Web peuvent être
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